Groupe de travail AOM – ZFE-m : où en est-on ?

Si la tendance des émissions nationales est à la baisse, les concentrations dans l’air de certains polluants dépassent encore les valeurs réglementaires sur certains territoires et agglomérations français, en particulier pour le dioxyde d’azote.  Il est important de poursuivre les actions en faveur de l’amélioration de la qualité de l’air, d’autant que les valeurs limites de référence vont être significativement abaissées dans les prochaines années compte tenu de la révision de la directive sur la qualité de l’air ambiant.

 

Les zones à faibles émissions (ZFE-m) sont un des outils qui participent à l’amélioration de la qualité de l’air. La loi prévoit la mise en place de ZFE dans les grandes agglomérations, avec une flexibilité adaptée en fonction des niveaux locaux de pollution de l’air. Fin 2024, ce sont 12 ZFE qui étaient déjà mises en place en France (Paris, Lyon, Rouen, Reims, etc.). Depuis le 1er janvier 2025, toutes les Zones à faibles émissions mobilité (ZFE-m) prévues par la loi Climat et résilience sont entrées en vigueur.

 

Le groupe de travail AOM sera l’occasion de revenir sur les règles relatives aux ZFE-m et sur l’impact de la Directive européenne qui sera décryptée par Chantal DEKERNNE de l’ADEME. Nous profiterons de l’expérience de collectivités locales qui ont mis en place une ZFE-m pour comprendre comment elles se sont organisées pour envisager la transition écologique de leur système de mobilité et comment elles se préparent à une augmentation du niveau d’exigences.

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